Restau Dada

Bonjour

Quelqu un a t il deja réussi à immatriculer et avoir une carte grise avec ANTS
J ai en ma possession l attestation FFVE
A ce jour ANTS me demande :
-un justificatif fiscal (quitus fiscal ou dispense ou certificat de dédouanement 846A)
-l'ancien certificat d'immatriculation étranger du véhicule (recto-verso) .
Comment me procurer ces documents ? Je n ai ni immatriculation ni carte grise ....
Merci

Salut ,

J'attends moi-même un retour de la FFVE pour faire une demande de carte grise collection auprès de ANTS ,je peux pas trop te renseigner donc
par contre je suis surpris par les documents qui te sont demandés car celà semble correspondre à l'immatriculation d'un véhicule importé ....

->cette dtmx vient d'un pays étranger où elle était immatriculée par le passé ?

Sinon si elle était immatriculée en france avant ,en l'absence de carte grise (= "certificat d'immatriculation ") ,l'ANTS demande "normalement"
(je dis normalement car je ne suis pas encore à ce stade , c'est ce que j'ai pu lire à droite et à gauche )


-de justifier ton identité et domicile
-de produire l'attestation FFVE
-de produire une attestation de proprièté de la moto (facture achat ,certificat de cession ,acte notarié si bénéficiaire succession ,ect ...)
-de faire une attestation comme quoi tu est titulaire du permis
-de faire une attestation comme quoi la moto est assurée
-de payer le prix de la carte grise
je crois que c'est tout ...

Il y a des amis du forum qui sont passés par cette étape ,je pense qu'il vont corriger ou compléter ,je vais suivre ton post avec intérêt !

PhilAt2 a écrit:

Salut ,

J'attends moi-même un retour de la FFVE pour faire une demande de carte grise collection auprès de ANTS ,je peux pas trop te renseigner donc
par contre je suis surpris par les documents qui te sont demandés car celà semble correspondre à l'immatriculation d'un véhicule importé ....

->cette dtmx vient d'un pays étranger où elle était immatriculée par le passé ?

Sinon si elle était immatriculée en france avant ,en l'absence de carte grise (= "certificat d'immatriculation ") ,l'ANTS demande "normalement"
(je dis normalement car je ne suis pas encore à ce stade , c'est ce que j'ai pu lire à droite et à gauche )


-de justifier ton identité et domicile
-de produire l'attestation FFVE
-de produire une attestation de proprièté de la moto (facture achat ,certificat de cession ,acte notarié si bénéficiaire succession ,ect ...)
-de faire une attestation comme quoi tu est titulaire du permis
-de faire une attestation comme quoi la moto est assurée
-de payer le prix de la carte grise
je crois que c'est tout ...

Il y a des amis du forum qui sont passés par cette étape ,je pense qu'il vont corriger ou compléter ,je vais suivre ton post avec intérêt !

Non la moto n a été immatriculée que en france . Mon père a été le seul propriétaire, il l avait acheter neuve.

Ben pas de problème alors !
Je pense que tu n'a pas dû cocher les bonnes cases sur l'ANTS pour qu'ils te demandent "un quitus fiscal ou dispense ou certificat de dédouanement 846A et
l'ancien certificat d'immatriculation étranger du véhicule " ,tu as dû t'embarquer sur le processus d'une importation ce qui n'est pas ton cas .

Regardes sur la page d'accueil le chapitre "guide technique " qui traite des questions réglementaires le détail et les liens sont donnés et ça se limite aux doc
que j'évoquais plus haut

Sur l ANTS j ai cliquer sur autre demande puis toutes les autres demandes il fallait obligatoirement mettre un numéro de carte grise.

Comment tu peux faire une attestation d assurance si la moto n est pas encore assurée. Je vois pas comment l assurer sans carte grise ni immatriculation

dada a écrit:

Sur l ANTS j ai cliquer sur autre demande puis toutes les autres demandes il fallait obligatoirement mettre un numéro de carte grise.
Comment tu peux faire une attestation d assurance si la moto n est pas encore assurée.  Je vois pas comment l assurer sans carte grise ni immatriculation

D'accord avec toi , le site ANTS est surement clair comme du jus de boudin , je verrais quand ce sera mon tour d'y passer lorsque j'aurai le papier FFVE
Pour l'assurance , OK aussi avec toi mais c'est visiblement sur la liste à fournir ,par contre il n'y a pas à produire la carte verte officielle de l'assureur mais juste une attestation signée de notre main comme quoi le véhicule est assuré .......

Oui c'est pas très clair sur l'ANTS , voila ma démarche pour la IT qui n'avait pas de CG ...


- colonne "mon espace véhicule"
- dernière ligne "faire une autre demande concernant ..."
- voulez vous être aidé "non"
- sélectionner catégorie "immatriculer pour la 1iére fois un véhicule en France"
- sélectionner sous-catégorie "immatriculer un véhicule d'occasion"

Préciser la demande et joindre : Là normalement il y a une case et on peut expliquer que c'est une moto de collection que l'on restaure .

-Attestation domicile de - de 6 mois
-Cerfa 15776 ou lettre sur l'honneur
-Attestation FFVE

SURTOUT RELEVER LE N° DU DOSSIER !

Après il restera le paiement de la carte grise collection avant la recevoir , voila et hop !

MERCI !!!

J'imprime tout de suite ton msg pour l'avoir sous les yeux quand j'attaquerais la demarche ANTS !
Phil

Salut à vous

C est bon j ai ma carte grise provisoire entre les mains.
Les derniers documents envoyer leurs ont suffit.
Justificatif de domicile
Carte d identité
Lettre de justificatif de procession du véhicule.
Ils avaient déjà le document FFVE
Je viens de commander une plaque noir.
Et quand j aurais du temps je fini la restauration.
Bonne soirée

Super, tu dois être trop content, ravi pour toi...

Phil_44 a écrit:

Super, tu dois être trop content, ravi pour toi...

Oui super. Ca fait plaisir !
Comme j ai noté il me reste des choses à contrôler (tu dois comprendre) il me faut juste un peu de temps et ça va le faire.
Merci à vous tous en tout cas.

Super !
ca va bientôt rouler