legislation

Salut,

J' ai déjà planché sur la question:

1 ) La version officielle des forces de police : ta machine doit avoir ses clignotants si elle a été homologuée avec. Ce qui ne veut en fait rien dire. Un constructeur ou même un importateur peut avoir posé des clignotants sans que cela rentre dans le cadre légal simplement pour enrichir l' équipement de la machine. Je me rappele mon permis moto ( il y a 23 ans si si ...) .Il fallait utiliser soit le clignotant soit le bras pour signaler un chagement de direction en fonction de l' équipement de la machine.Donc les clignos n'étaient pas obligatoires au moins à l' époque.

2 ) Ce que j' ai trouvé sur le site officiel http://www.legifrance.gouv.fr

Article R313-14 du code de la route

Feux indicateurs de direction.


I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.


II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.


III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.


IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.


V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.



Je ne vois pas l' obligation l' obligation pour une pauvre DT qui pèse moins que 500 kg

Bon maintenant, personne ne sait quoi penser........comme d' hab avec toute réglementation .....

Ciao

j'ai trouvé ce petit texte ....

Dans cet article vous sont donné quelques infractions fréquentes à ne pas commettre sur la route. Cet article est à caractère informatif et non officiel.
Préambule

* Dit "cyclomoteur" : véhicule à deux ou trois roues dont la vitesse maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et équipé. Pour un cyclomoteur à deux roues, d'un moteur d'une cylindrée ne dépassant pas 50 cm3 s'il est à combustion interne ou d'une puissance maximale nette n'excédant pas 4 kilowatts pour les autres types de moteur
* Dit "motocyclette légère" : motocyclette dont la cylindrée n'excède pas 125 cm3 et dont la puissance n'excède pas 11 kilowatts ; les motocyclettes qui, avant le 5 juillet 1996, étaient considérées comme motocyclettes légères ou qui avaient été réceptionnées comme telles restent classées dans ces catégories après cette date, à l'exception des véhicules à deux roues à moteur dont la cylindrée n'excède pas 50 cm3 et dont la vitesse n'excède pas 45 km/h munis d'un embrayage ou d'une boîte de vitesses non automatique qui sont des cyclomoteurs ; les véhicules à deux roues à moteur d'une cylindrée n'excédant pas 125 cm3 mis en circulation sous le genre vélomoteur avant le 1er mars 1980 sont considérés comme des motocyclettes légères ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette légère ne modifie pas le classement de celle-ci
* Dit "motocyclette" : véhicule à deux roues à moteur ne répondant pas à la définition du cyclomoteur et dont la puissance n'excède pas 73,6 kilowatts (100 ch) ; l'adjonction d'un side-car à une motocyclette ne modifie pas le classement de celle-ci

Le deux roues

Eclairage

* Feux de route non conforme ou défaillant: Classe 3
* Feu de croisement non conforme ou défaillant: Classe 3
* Feu de position non conforme ou défaillant : Classe 3
* Feu de stop non conforme ou défaillant: Classe 3
* Un feu de route doit éclairer à une distance minimale de 100m, croisement 30m sans éblouir et position avant et arrière être visible à 150m.
* Le feu de stop doit être visible à 150m , ne doit pas éblouir les autres usager.

Clignotants

* Pour un cyclomoteur, ils sont obligatoires si équipés à la sortie d'usine.
* Pour motocyclette légère (- de 125 cm3) et motocyclette ( + de 125cm3): Ils sont obliatoires. En cas d'absence ou défaillance de ceux ci, Amende de classe 3

Eclairages non homologués tels ( ex Néons )

* Si le véhicule en est équipé: Amende de classe 3

Pneumatique

* Pneu non conforme ou lisse: Amende de classe 4 et immobilisation possible du véhicule.

Rétroviseur

* Le rétroviseur gauche est obligatoire, l'autre facultatif. L'absence du premier donne lieu à une amende de classe 3.
* La visibilité doit être optimale et le rétroviseur doit être homologué

Plaque d'immatriculation

* Tout cyclomoteur acheté après le 1er juillet 2004 doit être munis d'une plaque d'immatriculation. Ils seront obligatoire sur tous à partir du 30 juin 2009.
* L'absence de plaque donne lieu à une amende de classe 4
* L'illisibilité, le déplacement de la plaque dans le passage de roue et la non conformité de la plaque est punissable d'une amende de classe 3

Indicateur de vitesse

* L'absence d'indicateur de vitesse donne lieu à une amende de classe 3

Echappement

* L'utilisation d'un échappement dit "non homologué" donc non utilisable sur la route est passible d'une amende de classe 3

Le motard

* Conduite de motocyclette ou motocyclette légère sans le permis necessaire: Amende jusqu'à 15000€ , 5 ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un an de prison possible et confiscation du véhicule.
* Conduite sans assurance: Amende de 3750€ d'amende maximum. Suspension ou annulation possible du permis pendant un durée maximale de 3 ans, TIG ( Travaux d'intérets généraux ), et 5 ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un an de prison possible et confiscation du véhicule.
* Non port du casque : Amende de classe 4

Comportement et nuisance

* Excès de bruit ( même sans sonomètre ) : Amende de classe 3
* Stunt sur la voie publique: Amende de classe 2

Resultats de la recherche pour le mot infractions

* Aucun résultat disponible pour le mot recherché

Heureusement que ce n'est pas appliqué à la lettre sinon 90% des motards seraient arrêtés

heuuu!!ha ! ...toi aussi

lol si je me faisais arrêter avec ma dtmx et que le mec contrôle tout ce que tu viens d'énumerer je suis mal

Maxdtmx a écrit:

lol si je me faisais arrêter avec ma dtmx et que le mec contrôle tout ce que tu viens d'énumerer je suis mal

imaginez ,parmi tout les membres de ce fofo ,il y surement quelqu'un qui fait parti de la "maison ".
il doit rouler partout sauf dans son quartier

vaux mieux pas pour lui sinon il se fait arrêter aussi

Bin j'en fais partit et vous assure que je n'ai jamais verbalisé pour ces infractions!

en meme temps t'imagine le nombre de carnet a souche qu'il faudrait que tu remplisse

trop de travail pour un fonctionnaire

ps:le prend pas mal mais la j'etait un peu obliger trop tentant et puis j'en avais une autre mais trop mechante donc a la ferra pas

C'est bien tu es un bon policier alors

Ici ça dit que les cligno sont obligatoire et sur le code de la route ils marquent que les engins 2 roue de moins de 500 KG peuvent ne pas avoir de feux (sauf si ils en ont d'origine).Et dans le code ils ne parlent pas de cylindrée.

Ce texte est sur le fofo donc j'ai pas revé.

On croit qui ???

c'est comme a dit maddtmx;il faudrait que tu passe tes journées à arrêté
tous les motards ,vers chez moi c'est plutôt les scooters 50 cc trafiqué qui se font contrôlé

tant mieux ça les dressent!

sont obligatoire si le vehicule lors de sont homolagation en etait pourvu

Donc ça veut dire quoi ?

POUM POUM a écrit:

Salut,

J' ai déjà planché sur la question:

1 ) La version officielle des forces de police : ta machine doit avoir ses clignotants si elle a été homologuée avec. Ce qui ne veut en fait rien dire. Un constructeur ou même un importateur peut avoir posé des clignotants sans que cela rentre dans le cadre légal simplement pour enrichir l' équipement de la machine. Je me rappele mon permis moto ( il y a 23 ans si si ...) .Il fallait utiliser soit le clignotant soit le bras pour signaler un chagement de direction en fonction de l' équipement de la machine.Donc les clignos n'étaient pas obligatoires au moins à l' époque.

2 ) Ce que j' ai trouvé sur le site officiel http://www.legifrance.gouv.fr

Article R313-14 du code de la route

Feux indicateurs de direction.


I. - Tout véhicule à moteur ou toute remorque dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 0,5 tonne doit être pourvu de feux indicateurs de direction à position fixe et à lumière clignotante. Ces dispositifs doivent émettre une lumière non éblouissante orangée vers l'avant et vers l'arrière.


II. - Les dispositions du I ci-dessus ne sont applicables ni aux cyclomoteurs ni aux quadricycles légers à moteur, sans carrosserie fermée, qui, toutefois, peuvent être munis de feux indicateurs de direction.


III. - Lorsqu'une remorque d'un poids total autorisé en charge inférieur ou égal à 0,5 tonne ou un appareil agricole ou de travaux publics remorqué, ou son chargement masque les feux indicateurs de direction du véhicule tracteur, la remorque ou l'appareil doit être muni des dispositifs correspondants.


IV. - Pour tout véhicule ou matériel agricole ou de travaux publics remorqué, les feux indicateurs de direction peuvent être fixés sur un support amovible.


V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la troisième classe.


VI. - La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, en cas d'absence, de non-conformité ou de défectuosité des feux indicateurs de direction, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.



Je ne vois pas l' obligation l' obligation pour une pauvre DT qui pèse moins que 500 kg

Bon maintenant, personne ne sait quoi penser........comme d' hab avec toute réglementation .....

Ciao

Citation :

* Conduite sans assurance: Amende de 3750€
d'amende maximum. Suspension ou annulation possible du permis pendant
un durée maximale de 3 ans, TIG ( Travaux d'intérets généraux ), et 5
ans d'interdiction de conduire certains véhicules ou de passer le
permis de conduire voir des examens ou concours officiels. De plus un
an de prison possible et confiscation du véhicule.

Hùm !! Je suis assurer ! Mais j'ai pas encore reçu le coupon ...
Je suis toujour dans le cas non assurée ??
Si je suis concidéré comme non assurée ... bha j'ai pris des méchant risque hier sans le savoir lol !

Et puis, un jour je me suis fais choper par des gendarme nationaux !
J'allais m'engager sur ma petite route a coté de chez moi en DTMX ... je comptais faire 200 metre pour aller jeter une poubelle !
J'été sans casque, sans plaque, sans retro gauche, sans clinio, sans papier (la CG été encore a la prefecture), elle été pas assuré, et j'avais pas le permi !

J'été encore dans mon chemin ! J'allais pour m'engager, un break laguna bleu marine, vitre teinté, s'arrete devant moi
J'ai pas calculer sur le coup, il baisse la vitre ... deux gendarme
Il commence a me parler ! couper le moteur !
Vous compté aller ou comme ça ??
(jetter ma poubelle monsieur ! 'j'été pas fier')
Savez vous que le port du casque est obligatoire ?
(oui monsieur)
Sans casque c'est 90 euro ... sa vous le savez ?
(oui monsieur, mais bon j'allais juste jeter ma poubelle)
c'est pas la raison, le casque est obligatoire !
Vous habiter ou ?
(juste la derriere)
bon ecouter, la prochaine fois, pas de cadeaux ... c'est 90 euro ! pour cette fois cis vous pousser la moto !!
(ok monsieur, et merci, je vous promet, vous me reverais plus)
on l'espere bien !

la je risquais tres gros!
mais d'un autre coté !
j'ai un amis de la police municipale qui ma dit que vu que le chemin ou j'été est privé ! chez moi quoi ! il ne pouvais rien me dire !!

mais bon a ne pas refaire ... maintenant il ne me manque que le coupon de l'assurance et c'est bon !

@+
benjamin

dans un chemin privé
tant que tu gratouille pas le bitume du public tu risque rien
bon apres vaut mieux faire profile bas un peu quand meme car le jour ou y te choppe attention

Et quelqu'un a une idée alors avec mon histoire de cligno (un coup obligatoire, un coup si ; Dans 2 texte differents).

Vous avez compris quoi ?

Ouais, je pense qu'ils on voulu t'impressionner, sachant pas que toi tu savais l'histoire du chemin privé, ils on fait un coup de bluff en somme!

ouai je pence ! le bluf ! en tout cas je serais engagé !! bha la j'été mal !
avec tout les infraction cumulé jpartais en taule


pour tes clinio ! c'est bien ce qu'il me semble ! tu a la bonne piste alceste !

ya des moto homologué sans clinio (vielle moto en principe)! donc les clinio ne sont pas obligatoire sur ces derniere !

puis d'apres le code de la route ! si tes clinio pete ou que tu n'en a pas ! tu dois signaler au autre ton changement de direction en tendant le bras !


mais bon jamais j'ai entendu que quelqu'un c'est fais arreté a cause de ses clinio !!

par contre les rétro ... il sont vache ! tu la pas ! c'est 40 euro !

@+
benjamin

heu !...pour les clignos ...je peu comprendre ...un coup oui ,un coup non ...un coup oui ,un coup non ,jusque là tout va va bien ,c'est des clignos


mais pour le casque ,c'est quand meme ta tronche qui est en jeu .

ouai mais bon ! ...
le casque biin ... j'en avais pas a cette epoque !

p'tit c...n

binjin a écrit:

ouai je pence ! le bluf ! en tout cas je serais engagé !! bha la j'été mal !
avec tout les infraction cumulé jpartais en taule


pour tes clinio ! c'est bien ce qu'il me semble ! tu a la bonne piste alceste !

ya des moto homologué sans clinio (vielle moto en principe)! donc les clinio ne sont pas obligatoire sur ces derniere !

puis d'apres le code de la route ! si tes clinio pete ou que tu n'en a pas ! tu dois signaler au autre ton changement de direction en tendant le bras !


mais bon jamais j'ai entendu que quelqu'un c'est fais arreté a cause de ses clinio !!

par contre les rétro ... il sont vache ! tu la pas ! c'est 40 euro !

@+
benjamin

Bah en meme temps 40euros pour les cligno....Tu leur sors que tu tent le bras...et s'ils te disent que t'as trod tu leur reponds que c'est marqué sur les textes officiels..Bon normalement là tu bouffe une grosse amandes car (surtout si c'est la police) ils aiment pas qu'on ai raison.

Encore avec un gendarme tu peux dialoguer car ils sont pas trop c**.mais la police ce qu'ils aiment c'est t'e*****er donc ....

En somme si je sais bien lire c'est comme partout ailleur dans les lois française, y'a toujours une lois pour annuler la premiere.

Non serieux vous autre qu'avez vous compris de ces lois ?

que cela rapporte plus que de se lever le matin pour aller au taf ,et que qu'il est de plus en plus difficile de vouloir se faire plaisir tranquillement sans tomber dans l'exagérer.

ps : cela va sans dire que je suis tout à fait conscient et partisan de faire en sorte de respecter le coté "légal " et surtout sécurité ,de sois et d'autrui ,mais bon ...c'est vrais que cela prend des proportions quand même un peu exagérées.

sergio a écrit:

Comportement et nuisance

* Excès de bruit ( même sans sonomètre ) : Amende de classe 3

J'aime bien la mention " même sans sonomètre "
En gros ça veut dire que si un flic décide que ta meule fait "trop" de bruit, ben y peut te coller une prune
C'est cool ça, non ?...

YAMX13 a écrit:

sergio a écrit:

Comportement et nuisance

* Excès de bruit ( même sans sonomètre ) : Amende de classe 3

J'aime bien la mention " même sans sonomètre "
En gros ça veut dire que si un flic décide que ta meule fait "trop" de bruit, ben y peut te coller une prune
C'est cool ça, non ?...

C'est si t'as machine fait le bruit de 12 Formule 1 que l'amende doit tomber.Mais si le flic a un doute et pense que tu es a 98 dB au lieu de 96dB je pense pas qu'il soit assez bete pour te verbaliser.Sauf si c'est un flic toulousain....

salut les loulous

alors pour ce qui est du bruit c'est plus a la gueule du pot qui traine derrière la pétoche et l'état de celui ci ainsi que de l'homologation
ou alors y z'ont tous l'oreille absolue

pour ce qui est des clignotants c'est le certificat francais d'homologation de la brêle qui prime enfin je sais pas si ca s'appelle comme ca
donc si le vehicule est sortie avec des clignotants ils sont obligatoire
sinon nan a savoir aussi que tout les vehicules sortie depuis le debut des année 70 (de memoire) sont sortie en france avec des clignotants
mais les motos enduro et non trail ne sont pas assujettie a cette loi


la difference entre enduro et trail

pour faire simple

un enduro
becanne de cross homologuée pour roulé sur route mais quand meme plus sur chemin et circuit mais non pilotable avec le permis B mais avec le gros cube

trail

moto polyvalente qui accepte aussi bien le bitume et les chemin sortie en serie a plusieur centaine voir milier d'exemplaire
limité a 15 cheveau pour les 125 et conduisible avec le permis B + un stage maintenant

bricolo93 a écrit:

salut les loulous

alors pour ce qui est du bruit c'est plus a la gueule du pot qui traine derrière la pétoche et l'état de celui ci ...

Tout à fait.

A ce sujet, je viens de regarder un truc sur mes cartes grises : le niveau sonore ( en décibels ) est indiqué " à l'arrêt ".
Alors ils peuvent toujours le vérifier ce niveau sonore s'ils veulent, nos braves pandores. Même avec des pots vidés, c'est pas à l'arrêt qu'elles font le + de bruit nos mimix, c'est quand même un peu dans les tours
De toutes façons, sur les 2 CG de mes mimix, cette mention est absente ( sur mon DTR, plus récent, elle figure : 81 )

YAMX13 a écrit:

bricolo93 a écrit:

salut les loulous

alors pour ce qui est du bruit c'est plus a la gueule du pot qui traine derrière la pétoche et l'état de celui ci ...

Tout à fait.

A ce sujet, je viens de regarder un truc sur mes cartes grises : le niveau sonore ( en décibels ) est indiqué " à l'arrêt ".
Alors ils peuvent toujours le vérifier ce niveau sonore s'ils veulent, nos braves pandores. Même avec des pots vidés, c'est pas à l'arrêt qu'elles font le + de bruit nos mimix, c'est quand même un peu dans les tours
De toutes façons, sur les 2 CG de mes mimix, cette mention est absente ( sur mon DTR, plus récent, elle figure : 81 )

A l'arret .c'est pas style a 3000t/min puis a 6000t/min ?

Pour m'etre fait g...ler quand j'etais jeune en mob, c'est a l'arret oui, mais il faut accelerer quand le monsieur te le demande ... et couper quand il te regarde avec les yeux ronds en te disant "mais vous avez fait quoi a votre pot ??????"

alceste a écrit:

A l'arret .c'est pas style a 3000t/min puis a 6000t/min ?

Non, non, je te confirme que c'est bien à l'arrêt. En tous cas, c'est bien précisé sur les nouvelles cartes grises ( sur les anciennes je sais pas, j'en ai plus ) : ligne (u.1) => Niveau sonore à l'arrêt [ en dB(A) ]

laurentdtmx_35 a écrit:

Pour m'etre fait g...ler quand j'etais jeune en mob, c'est a l'arret oui, mais il faut accelerer quand le monsieur te le demande ... et couper quand il te regarde avec les yeux ronds en te disant "mais vous avez fait quoi a votre pot ??????"

Bah moi j'y vois pas d'inconvénient. Surtout si y me le demande gentiment et poliment, le monsieur
Mais ce que je serais curieux de savoir, c'est sur quoi il va se baser pour décréter ( et donc pour verbaliser ) qu'en accélérant elle fait trop de bruit ou pas.

YAMX13 a écrit:

alceste a écrit:

A l'arret .c'est pas style a 3000t/min puis a 6000t/min ?

Non, non, je te confirme que c'est bien à l'arrêt. En tous cas, c'est bien précisé sur les nouvelles cartes grises ( sur les anciennes je sais pas, j'en ai plus ) : ligne (u.1) => Niveau sonore à l'arrêt [ en dB(A) ]

laurentdtmx_35 a écrit:

Pour m'etre fait g...ler quand j'etais jeune en mob, c'est a l'arret oui, mais il faut accelerer quand le monsieur te le demande ... et couper quand il te regarde avec les yeux ronds en te disant "mais vous avez fait quoi a votre pot ??????"

Bah moi j'y vois pas d'inconvénient. Surtout si y me le demande gentiment et poliment, le monsieur
Mais ce que je serais curieux de savoir, c'est sur quoi il va se baser pour décréter ( et donc pour verbaliser ) qu'en accélérant elle fait trop de bruit ou pas.

Je pense qu'il va se baser comme a dit brico a la tete de ton silencieux et ton pot.Mais aussi si au bruit qui sort de ton instrument de musique (ta dtmx dans notre cas) le flic n'a pas l'impression de se trouver juste a coté d'un circuit d'enduro le jour de la final du championnat du monde.En gros si ta mix est capable d'immitter le bruit de 15 DTMX la il va pas etre content le monsieur et risque de se mettre a ecrire...

législation pour les motos ,bruit ,décibel,amende
http://www.fne.asso.fr/transfert/bruit/bruit-et-legislation-2/1_Legislation_2roues.pdf

phil06 a écrit:

législation pour les motos ,bruit ,décibel,amende
http://www.fne.asso.fr/transfert/bruit/bruit-et-legislation-2/1_Legislation_2roues.pdf

Merci pour le lien
C'est complet ... et très instructif
Et ça confirme que l'arbitraire est l'allié des forces de l'ordre